SAVEUR ET TRADITION LE VENTOUX

FROMENTERIE SA

Présentation de la marque SAVEUR ET TRADITION LE VENTOUX

Déposée le 13 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) FROMENTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVEUR ET TRADITION LE VENTOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMENTERIE domicilié(e) ZI de GREZAN 136, rue Jean Aubert,30034 Nîmes cedex 1 (dossier no 2211533) - 30034 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 022 914 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FROMENTERIE SA domicilié(e) ZI de GREZAN 136, rue Jean Aubert,30034 NIMES Cedex 1 (dossier no 2211533) - 30034 - France.

La marque SAVEUR ET TRADITION LE VENTOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAVEUR ET TRADITION LE VENTOUX est expirée depuis le 13 mars 2012.

FROMENTERIE a également déposé les autres marques suivantes : RESTAURANT DES PAINS , EN COMPAGNIE DES PAINS , PAIN D'EPICE , MEUNIER TU DORS... , FESTO DOU SOULEU , LA MAISON DES GÂTEAUX , DOMAINES FROMENTERIE , LA MAISON DES PAINS , CHEZ PIQUETTE ET BIBINE , UN MITRON EN PLUS